Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPOLEON PETIT CAPORAL
ABEL BRESSON (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1527803
Date de dépôt :
16/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1998
NAPOLEON PETIT CAPORAL de ABEL BRESSON

Présentation de la marque NAPOLEON PETIT CAPORAL

Déposée le 16 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ABEL BRESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAPOLEON PETIT CAPORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABEL BRESSON domicilié(e) 52, boulevard de Verdun, 34504 BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque NAPOLEON PETIT CAPORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPOLEON PETIT CAPORAL est expirée depuis le 16 novembre 1998.

ABEL BRESSON a également déposé les autres marques suivantes : BRESS , BRESSCITRON , "LES LEGERS EN SUCRE D'ABEL BRESSON" "LEGER EN SUCRE" , BOB , CITRONBRESS , BOB , DILIGHT , ARPEGE , BRESS , BRESSTIS


ABEL BRESSON (société anonyme) - 52, boulevard de Verdun, 34504 BEZIERS - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

Vermouth